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Conseils communautaires

Les conseils communautaires se déroulent d’une manière générale le lundi soir, la fréquence peut varier en fonction de l’ordre du jour à traiter (environ 8 séances par an).

Les réunions ont lieu dans la salle du Conseil au siège de la Communauté de Communes à Questembert et sont ouvertes au public.

Une convocation et une note de synthèse sont adressées à l’ensemble des conseillers au minimum 5 jours francs avant la date du conseil. L’ordre du jour est établi par le bureau qui se réunit la semaine avant le conseil communautaire. Le bureau établit l’ordre du jour en fonction des différents points proposés par les comités consultatifs.

 

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