L’institution

Conseils et bureaux communautaires, rapports annuels

Conseils communautaires

Les conseils communautaires se déroulent d’une manière générale le lundi soir, la fréquence peut varier en fonction de l’ordre du jour à traiter (environ 8 séances par an).

Les réunions ont lieu dans la salle du Conseil au siège de la Communauté de Communes à Questembert et sont ouvertes au public.

Une convocation et une note de synthèse sont adressées à l’ensemble des conseillers au minimum 5 jours francs avant la date du conseil. L’ordre du jour est établi par le bureau qui se réunit la semaine avant le conseil communautaire. Le bureau établit l’ordre du jour en fonction des différents points proposés par les comités consultatifs.

Ordre du jour et délibérations

A chaque réunion du conseil, les points à l’ordre du jour sont traités un par un et donne lieu à délibération. Les comptes rendus de conseils communautaires sont réalisés dans les jours qui suivent la réunion.

Une fois publiées et transmises en Préfecture, les délibérations du Conseil sont exécutoires, elles sont affichées au siège de la communauté de communes.

Bureaux communautaires

Le bureau communautaire est composé de 15 élus (voir la composition du bureau : https://www.questembert-communaute.fr/institution/le-fonctionnement/les-elus/)

Le bureau se réunit, en moyenne, deux fois par mois.

Consultez les listes des délibérations prises par le bureau communautaire :

2023

Bureau du 19 janvier 2023

Bureau du 9 février 2023

Bureau du 9 mars 2023

Bureau du 4 mai 2023

Bureau du 22 juin 2023

Bureau du 21 septembre 2023

Rapports d’activités

Chaque année, la communauté de communes rédige un rapport annuel soumis au vote du conseil communautaire.

Edition 2022

Edition 2021

Edition 2020

Edition 2019

Edition 2018

Edition 2017

Gestion des déchets

Chaque année, la communauté de communes rédige un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

Gestion des déchets 2021

Gestion des déchets 2020

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