Conseils et bureaux communautaires, rapports annuels
Conseils communautaires
Les conseils communautaires se déroulent d’une manière générale le lundi soir, la fréquence peut varier en fonction de l’ordre du jour à traiter (environ 8 séances par an).
Les réunions ont lieu dans la salle du Conseil au siège de la Communauté de Communes à Questembert et sont ouvertes au public.
Une convocation et une note de synthèse sont adressées à l’ensemble des conseillers au minimum 5 jours francs avant la date du conseil. L’ordre du jour est établi par le bureau qui se réunit la semaine avant le conseil communautaire. Le bureau établit l’ordre du jour en fonction des différents points proposés par les comités consultatifs.
Ordre du jour et délibérations
A chaque réunion du conseil, les points à l’ordre du jour sont traités un par un et donne lieu à délibération. Les comptes rendus de conseils communautaires sont réalisés dans les jours qui suivent la réunion.
Une fois publiées et transmises en Préfecture, les délibérations du Conseil sont exécutoires, elles sont affichées au siège de la communauté de communes.
Bureaux communautaires
Le bureau communautaire est composé de 15 élus (voir la composition du bureau : https://www.questembert-communaute.fr/institution/le-fonctionnement/les-elus/)
Le bureau se réunit, en moyenne, deux fois par mois.
Consultez les listes des délibérations prises par le bureau communautaire :
2023
Rapports d’activités
Chaque année, la communauté de communes rédige un rapport annuel soumis au vote du conseil communautaire.
Edition 2022
Edition 2021
Edition 2020
Edition 2019
Edition 2018
Edition 2017
Gestion des déchets
Chaque année, la communauté de communes rédige un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
