PLU intercommunal

Les annexes au PLUi

• Les servitudes d’utilité publique

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

 

• Le droit de préemption urbain

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

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• Les annexes sanitaires

Réseau d’eau potable : Berric, Caden (nord), Caden (sud), La Vraie-Croix, Larré, Lauzach, Le Cours, Limerzel, Malansac, Molac, Pluherlin, Questembert (nord), Questembert (sud), Rochefort-en-Terre, Saint-Gravé

Réseau d’eaux usées : Berric, Caden, La Vraie-Croix, Larré, Lauzach, Le Cours, Limerzel, Malansac (bourg), Malansac (moulin neuf), Molac, Pluherlin, Questembert (bourg), Questembert (Bel-Air), Rochefort-en-Terre, Saint-Gravé

 

• Les emplacements réservés

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

 

• Les présomptions de sites archéologiques

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

 

• Les taxes d’aménagement

Publicité extérieure, fiscalité locale

 

• Les ZAC

Ar Grall (Lauzach), La-Vraie-Croix, Berric

 

• L’agriculture :

Diagnostic agricole, Charte agriculture et urbanisme

 

• Les changements de destination

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

 

• Eaux pluviales

 

• Eaux usées

 

• Le règlement de collecte des déchets

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• Les zones inondables

Planches : nord-ouest, nord-est, ouest, centre, sud-ouest, sud, sud-est

 

• Les délibérations

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• Etude de dérogation à la loi Barnier – ZAE de la Hutte St Pierre

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