PLU intercommunal

Les annexes au PLUi

  • Les servitudes d’utilité publique

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

Périmètres délimités aux abords des monuments historiques de Questembert (mise à jour du 21 février 2020)

Classement sonore des infrastructures ferroviaires (mise à jour du 26 juin 2020)

 

  • Le droit de préemption urbain

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

Consulter les délibérations

 

  • Les annexes sanitaires

Réseau d’eau potable : Berric, Caden (nord), Caden (sud), La Vraie-Croix, Larré, Lauzach, Le Cours, Limerzel, Malansac, Molac, Pluherlin, Questembert (nord), Questembert (sud), Rochefort-en-Terre, Saint-Gravé

Réseau d’eaux usées : Berric, Caden, La Vraie-Croix, Larré, Lauzach, Le Cours, Limerzel, Malansac (bourg), Malansac (moulin neuf), Molac, Pluherlin, Questembert (bourg), Questembert (Bel-Air), Rochefort-en-Terre, Saint-Gravé

 

  • Les emplacements réservés

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

Liste des emplacements réservés

 

  • Les présomptions de sites archéologiques

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

 

  • Les taxes d’aménagement

Publicité extérieure, fiscalité locale

 

  • Les ZAC

Ar Grall (Lauzach), La-Vraie-Croix, Berric

 

  • L’agriculture :

Diagnostic agricole, Charte agriculture et urbanisme

 

  • Les changements de destination

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

 

  • Eaux pluviales

 

  • Eaux usées

 

  • Le règlement de collecte des déchets

Consulter le dossier

 

  • Les zones inondables

Planche 1, planche 2, planche 3, planche 4, planche 5, planche 6, planche 7

 

  • Les délibérations

Consulter le dossier

Délibération :  approbation du PLUi

 

  • Etude de dérogation à la loi Barnier – ZAE de la Hutte St Pierre

Consulter le dossier

 

  • Arrêtés de mise à jour des annexes du PLUi

Les annexes du PLUi sont régulièrement mises à jour par arrêté

  • Arrêté de mise à jour des annexes n°1 relatif à la modification des périmètres des abords autour des monuments historiques de Questembert (fichier PDF)
  • Arrêté de mise à jour des annexes n°2 relatif au classement sonore des infrastructures ferroviaires : arrêté préfectoral (fichier PDF), arrêté de mise à jour du PLUi (fichier PDF)

 

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