Les documents d’urbanisme en vigueur

Berric

• Zonage d’urbanisme : vue globale, secteur Bourg
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement

Enquête publique du 25 février (9h) au 26 mars (17h)

Caden

• Zonage d’urbanisme : secteur Bourg, secteur Sud, secteur Nord
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement

Larré

• Zonage d’urbanisme : secteur Bourg, secteur Est, secteur Ouest
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement et de programmation

Lauzach

• Rapport de présentation, Rapport de présentation complément Modif n°1, Rapport de présentation complément Modif n°2
• Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• Règlement écrit
• Règlement graphique : Règlement graphique 1/2, Règlement graphique 2/2
• Annexes : 
  • Réseau d’eau potable
  • Réseau d’assainissement
  • Annexe sanitaire
  • Plan des servitudes, Liste des servitudes
  • Emplacements réservés
  • Recommandations architecture et paysage Ar Graëll
  • Classement sonore des infra transport routier
  • Arrêté Classement sonore des infra transport ferroviaire,
  • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi),
  • Taxe locale sur la publicité extérieure
  • Cartographie de l’aléa retrait-gonflement argiles 56,
  • Délibération Droit de préemption urbain
• Orientations d’aménagement et de programmation
• Présentation Modification n°1 PLU Lauzach

La Vraie-Croix

• Rapport de présentation
• Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• Règlement écrit
• Règlement graphique : Règlement graphique 1/2, Règlement graphique 2/2
• Annexes :
  • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi),
  • Taxe locale sur la publicité extérieure
  • Cartographie de l’aléa retrait-gonflement argiles 56,
  • Délibération Droit de préemption urbain,
  • Arrêté Classement sonore des infra transport ferroviaire,
  • Arrêté classement sonore infra transport routier
  • Inventaire des Zones Humides
  • Réseaux eau potable
  • Réseaux eaux usées
  • Annexes sanitaires, Zonage d’assainissement
  • Servitudes d’utilité publique, Annexes servitudes d’utilité publique
  • Liste des emplacements réservés
  • ZAC multisites plan de délimitation, ZAC multisites – prescriptions architecture paysage environnement
• Orientations d’aménagement et de programmation

Le Cours

• Règlement écrit
• Zonage d’urbanisme : secteur Bourg, vue globale

Limerzel

• Zonage d’urbanisme : secteur Nord, secteur Sud, secteur Bourg
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement et de programmation

Malansac

• Rapport de présentation
  • Annexes au rapport de présentation : Inventaire des zones humides, Atlas Cartographique Zones Humides, Etude Hydrologique, Etude d’incidences
• Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
• Orientations d’aménagement
• Règlement écrit
• Règlement graphique : Commune complète, Zoom bourg, Ouest, Centre, Est
• Annexes :
  • Servitudes : Tableau des servitudes, Plan des servitudes,
  • Annexes sanitaires : Notice annexes sanitaires, Réseau AEP Bourg, Réseau EU Bourg
  • Liste des délibérations
  • Comptes-rendus PPA
  • Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales : Rapport zonage SDAP, Plan de Zonage EP
  • Zonage d’assainissement : Actualisation du Zonage d’Assainissement, Cartographie zonage d’assainissement collectif
  • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi),
  • Cartographie de l’aléa retrait-gonflement argiles 56,
  • Délibération Droit de préemption urbain,
  • Arrêté Classement sonore des infra transport ferroviaire,
  • Arrêté classement sonore infra transport routier
  • Gestion des projets en zone inondable
  • Tableau emplacements réservés

Molac

• Zonage d’urbanisme : secteur Nord, secteur Sud
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement et de programmation

Pluherlin

• PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
• Rapport de Présentation
• Notice Modification n°1
• Notice Modification Simplifiée n°1
• OAP Sectorielles
• Règlement écrit
• Règlement graphique : bourg, commune
• Annexes : Liste des annexes
  • Arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transport routier
  • Arrêté préfectoral de localisation de secteurs d’information sur les sols
  • Cartographie de l’aléa retrait-gonflement des argiles dans le Morbihan
  • Délibération du Conseil de Communauté instaurant le Droit de Préemption urbain
  • Fiches bâtiments pouvant changer de destination
  • Guide de gestion des projets en zone inondable hors PPRi
  • Liste des emplacements réservés
  • Liste des servitudes d’utilité publique
  • Plan des servitudes d’utilité publique
  • Règlement local de publicité intercommunal

Questembert

• Rapport de présentation
• PADD (Projet d’Aménagement et Développement Durables)
• Règlement écrit
• Règlement graphique : Règlement graphique 1/3, Règlement graphique 2/3,  Règlement graphique 3/3,
• Annexes :
  • Arrêté Classement sonore des infra transport ferroviaire,
  • Arrêté Classement sonore des infra transport routier,
  • Cartographie de l’aléa retrait-gonflement argiles 56,
  • Délibération Droit de préemption urbain,
  • Liste des emplacements réservés,
  • Arrêté localisation Secteurs d’Information sur les Sols (SIS),
  • Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) bassin versant du St-Eloi,
  • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi),
  • Taxe locale sur la publicité extérieure
• Orientations d’aménagement et de programmation

Rochefort-en-Terre

• Zonage d’urbanisme
• Règlement écrit
• Orientations d’aménagement et de programmation

Saint-Gravé

• Zonage de la carte communale : secteur Ouest, secteur Est, secteur Bourg